pour l'industrie (sauf tracteurs pour véhicules automobiles articulés) 870120 Sous-titre.

Veuillez choisir votre mode de connexion; Mode sécurisé : Déclarant Agent Douanier : Agent d'autres départements Chapitre 87 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres vehicules terrestres, leurs parties et accessoires Sous-chapitre 03 Voitures de tourisme et autres vehicules automobiles principalement concus pour le transport de personnes (autres que ceux du n°87.02), y compris les voitures du type "break" et les voitures de courses. Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre: 84.78: Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre: 84.79

des chariots-tracteurs du n° 8709) 87011000 Motoculteurs et tracteurs de construction simil. Déclaration d'exportation Formation Douanes Download ... Numéro du tarif douanier Chapitre 87 - Résultats de recherche (273) 8701. 87.10: Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties: 87.11: Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars: 87.12: Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur: 87.13 Tracteurs (à l'excl. Article 87 Ont la qualité de redevables des droits de douane et autres droits et taxes ... Régimes économiques en douane Chapitre premier : Généralités concernant les régimes Économiques en douane Article 114 1. www.douane.gov.ma Le site web "ADiL" a reçu le Prix « e-mtiaz 2017 » dans la catégorie "Contenu électronique", lors de la cérémonie officielle de la 11ème édition du Prix National de l’Administration Electronique.